دستور الجمهورية العربية السورية >>دستور الجمهورية العربيـة السوريـة
24 شباط , 2012 دستور الجمهورية العربية السورية الفهرس المقدمة الباب الاول: المبادىء الاساسية الفصل الاول – المبادىء السياسية الفصل الثاني – المبادىء الاقتصادية الفصل الثالث – المبادىء الاجتماعية الفصل الرابع – المبادىء التعليمية والثقافية الباب الثاني: الحقوق والحريات وسيادة القانون الفصل الاول – الحقوق والحريات الفصل الثاني – سيادة القانون الباب الثالث: سلطات الدولة الفصل الاول – السلطة التشريعية الفصل الثاني – السلطة التنفيذية 1 – رئيس الجمهورية 2 – مجلس الوزراء 3 – مجالس الادارة المحلية الفصل الثالث – السلطة القضائية 1 – قضاء الحكم و النيابة العامة 2 – القضاء الاداري الباب الرابع: المحكمة الدستورية...
La Constitution de la République arabe syrienne 2012 / Stéphane Parédé ستيفان بردي
La Constitution de la République arabe syrienne 2012 L'Index Préambule 1er titre: Principes fondamentaux : 1er chapitre - Principes fondamentaux 2ème chapitre - Principes économiques 3ème chapitre - Principes sociaux 4ème chapitre - Principes éducatifs et culturels 2ème titre: Droits, libertés et souveraineté de la loi 1er chapitre - Droits et libertés 2ème chapitre - Souveraineté de la loi 3ème titre: Les Pouvoirs de l'État 1er chapitre : Le pouvoir législatif 2ème chapitre : Le pouvoir exécutif 1- Le Président de la République 2- Le Conseil des ministres 3- Les Conseils d'Administration locale...
Le président al-Assad promulgue le décret N. 94 stipulant la mise en vigueur de la nouvelle constitution à partir du 27/02/2012
Le président al-Assad promulgue le décret N. 94 stipulant la mise en vigueur de la nouvelle constitution à partir du 27/02/2012 28 Fév 2012 Damas / Le président Bachar al-Assad a promulgué le décret N. 94 de l'an 2012 stipulant la publication dans le journal officiel de la constitution de la république arabe syrienne, approuvée par le peuple à travers un référendum. En vertu du décret, la constitution est mise en vigueur à partir du 27/02/2012.
Les services compétents prennent d'assaut une cache d'armes et un hôpital de campagne dans l'une des fermes de Douma
Les services compétents prennent d'assaut une cache d'armes et un hôpital de campagne dans l'une des fermes de Douma 28 Fév 2012 Damas / Les services compétents ont pris d'assaut aujourd'hui une cache d'armes et un hôpital de campagne, utilisés par des terroristes dans l'une des fermes de Douma dans la banlieue de Damas. Le correspondant de SANA a fait noter que les services compétents avaient trouvé dans la cache de grandes quantités d'armes et d'appareils médicaux. Une source officielle a indiqué au correspondant de SANA que les armes saisies sont des kalachnikovs, deux RPG, trois snipers, un...
Le Croissant Rouge Syrien réfute les allégations de certains médias sur la neutralité de son action
Le Croissant Rouge Syrien réfute les allégations de certains médias sur la neutralité de son action 28 Fév 2012 Damas / L'organisation du Croissant Rouge Syrien a réfuté les prétentions répétées durant la semaine dernière par certains médias sur la neutralité de son action et l'impossibilité de faire confiance en cette Organisation. Dans un communiqué, dont Sana a reçu une copie, le Croissant Rouge Syrien a exprimé sa vive préoccupation devant ces prétentions, les qualifiant d'"incorrectes et insultes apportées aux sacrifices consentis par ses employés et ses volontaires pour avoir accès aux catégories...
Al-Hamwi : La séance des Droits de l'Homme fait partie d'un plan élaboré à l'avance pour viser l'Etat syrien
Al-Hamwi : La séance des Droits de l'Homme fait partie d'un plan élaboré à l'avance pour viser l'Etat syrien 28 Fév 2012 Genève / Le Conseil des droits de l'Homme a tenu aujourd'hui à Genève une séance extraordinaire sur la conjoncture en Syrie. Se prononçant au début de la séance, M. Fayçal al-Hamwi, délégué permanent de la Syrie auprès du conseil de l'ONU pour les droits de l'Homme, a indiqué que la Syrie dénonce la manière par laquelle cette séance a été tenue, qui est complètement contraire aux formules et qui reflète une manipulation et une politisation claire du mandat et des travaux du Conseil,...
Gatilov: les discussions politisées sur la Syrie au conseil des droits de l'Homme n'aident pas à régler la crise en Syrie
Gatilov: les discussions politisées sur la Syrie au conseil des droits de l'Homme n'aident pas à régler la crise en Syrie 28 Fév 2012 Genève / Le vice-ministre russe des affaires étrangères, M. Gennady Gatilov, a affirmé que la discussion politisée sur la situation en Syrie au sein du conseil des droits de l'Homme, et les évaluations inobjectives n'aidaient pas à parvenir à un règlement de la crise en Syrie. Dans une allocution prononcée au cours de la séance du conseil de l'ONU pour les droits de l'Homme, tenue aujourd'hui à Genève, et rapportée par l'agence russe "Interfax", M. Gatilov a indiqué...
Ozby : L'actuel gouvernement turc, dirigé par Erdogan, est le chef de file du projet du Grand Moyen-Orient
Ozby : L'actuel gouvernement turc, dirigé par Erdogan, est le chef de file du projet du Grand Moyen-Orient 28 Fév 2012 Ankara / Le vice-président du Parti travailliste turc, Hassan Basri Ozby, a indiqué que l'actuel gouvernement turc, dirigé par le Premier ministre Recep Tayyip Erdogan, était le chef de file du projet du Grand Moyen-Orient que les pays occidentaux, dont en tête les Etats-Unis, cherchaient à mettre en œuvre dans la région. "Ce gouvernement a signé des accords secrets avec les Américains et il n'est pas étrange qu'il accueille des terroristes sur les territoires turcs", a-t-il dit...
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